Délibérations

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

Budgets annexes du Territoire Marseille-Provence - Décision Modificative n°1 de l’exercice 2019 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de deux parcelles de terrains appartenant à l'Association Syndicale Libre La Tiranne situées 18 montée de Saint-Menet à Marseille 11ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain appartenant au Syndicat des copropriétaires de la Résidence Cap Terre située 12 traverse du Siphon à Marseille 12ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à tire onéreux de deux parcelles de terrain situées avenue Jean Jaurès à Marignane appartenant à la Société Sogebail Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain appartenant à Monsieur et Madame Dagonneau située 33 Vallon de la Baudille à Marseille 7ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Constitution de servitude de passage en tréfonds sur trois parcelles de terrain appartenant aux consorts Bourrelly situées impasse de l’Ilette au Rove Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain appartenant à la Copropriété du 232, boulevard Paul Claudel nécessaire à la réalisation du Boulevard Urbain Sud tronçon Vallon de Toulouse - Sainte Marguerite à Marseille 10ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle de terrain appartenant à la société Interfoncia située 32 boulevard des Cigales à Marseille 11ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société Socorea Groupe d'une emprise foncière sise chemin des Graviers à Gémenos Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de Habitat Marseille Provence des emprises foncières aménagées dans le cadre des phases 1 et 2 du projet de rénovation urbaine Saint Barthélémy - Picon - Busserine à Marseille 14ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire