Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté CIMED-Arenc-Secteur Centre-îlots 3 et 4 - Remise des ouvrages de compétence métropolitaine aménagés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et remboursement de la T.V.A
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté CIMED - Boulevard du Littoral S4-Brauquier (hors éclairage public)- Remise des ouvrages de compétence métropolitaine aménagés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et remboursement de la T.V.A
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Zone d'Aménagement Concerté CIMED (Cité de la Méditerranée) - Opération "Aménagement de la voie nouvelle Sud rue Jean Gaspard Vence et du trottoir Sud du boulevard Mirabeau" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'EPAEM - Remboursement de la TVA afférente
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'aménagement de la ZAC Cap Horizon à Vitrolles
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°27 à la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à l'opération Zone d'Aménagement Concertée Saint-Louis Marseille 15eme arrondissement
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mallemort - Modification n°3 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation des zones 2AU du quartier du Roure
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mallemort - Engagement de la modification n°4
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pélissanne - Modification n°5 - Bilan de la concertation
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Réalisation de bassins de rétention sur la commune de Septèmes-les-Vallons - Bilan de la concertation
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Martigues - Modification simplifiée n°1 - Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale
Résumé