19830 résultat(s)

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération du Liourat à Vitrolles


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant N°1 à la convention relative à la réalisation du raccordement au barreau de Sulauze - Projet d'aménagement du secteur Gare Miramas/Istres


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation du protocole partenarial avec la Ville de Marseille et Provence Métropole Logement (PML) - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain du Petit Séminaire Marseille - 13ème arrondissement - Abrogation de la délibération URBA-039-18880/25/BM


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté Eco quartier du Vallat à Meyrargues


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint-Estève-Janson


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Pallières II aux Pennes Mirabeau


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté de la Calade à Aix-en-Provence


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté Les Lauves à Saint-Paul-Lez-Durance


Résumé

Délibération du 24/06/2026


Publiée le : 26/06/2026


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération de rénovation urbaine d'Encagnane à Aix-en-Provence


Résumé