Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence Durand, Responsable de division Approvisionnements au sein du Service Fournitures et prestations générales de la Direction Logistique du Pôle Technique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Transfert de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public n° 23/420/CM à l'association Cosens représentée par Monsieur Mathieu Pinede au profit de Monsieur Mathieu Pinede pour le kiosque situé 22 Boulevard Theodore Thurner 13006 Marseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Transfert et prorogation de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public n°20/149/CT de Sandrine Daveluy au profit de Monsieur Mourad Krouma pour le kiosque situé 6 Boulevard Frédéric Sauvage 13014 Marseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Debrock Régis, propriétaire en indivision simple, domicilié au sis 840 avenue du Mas de Sapte Saint - Aunes à Saint Aunes (34130)

Résumé

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Brice Pourquery de Boisserin, domicilié 20 rue Chappe, 75018 Paris, et à Madame Laurène Gouin, domiciliée 13 chemin du Rupalet, S-1166 PERROY (Suisse), coïndivisaires.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Hervé Graulier, Directeur Innovation,Transitions et Enseignement Supérieur et Recherche au sein de la Direction Générale Déléguée Développement Economique, Innovation, Attractivité et Relations Internationales de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Comité d'audit et de probité métropolitain

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Nicolas Derne, Directeur Ingénierie Juridique au sein du Pôle Juridique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Laurence Dardalhon, Directrice Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Isabelle Demolière, Directrice Management Risques Juridiques au sein du Pôle Juridique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé