Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Approbation de la composition de l'organe délibérant de l'office de tourisme intercommunal du Pays d'Aubagne et de l'Etoile sous forme associative
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation du principe de transfert de la Régie du centre équestre du Mas de Combes à la commune de Miramas
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°5 au contrat de concession de service public de l'eau potable conclu avec la Société des Eaux Marseille Métropole
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
GEMAPI - Approbation de la contribution statutaire pour l'exercice 2024 au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°3 du contrat de concession de service public de l'eau potable conclu avec SUEZ Eau France pour la commune de Jouques
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation du choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public de l'eau potable et ses annexes, dont notamment le règlement de service, sur le territoire mutualisé de 21 communes du nord-ouest de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public de l'assainissement et ses annexes, dont notamment le règlement de service, sur le territoire mutualisé de 20 communes du nord-ouest de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation du dispositif de soutien à la végétalisation et désimperméabilisation des parties communes des copropriétés
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Abrogation de la délibération relative à l'exonération de la surtaxe Eau pour les bâtiments communaux et métropolitains des communes du Pays Salonais
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Abrogation de la délibération relative à l'exonération de la surtaxe Assainissement pour les bâtiments communaux et métropolitains des communes du Pays Salonais
Résumé