Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Dubuget, Responsable de Division Support Juridique et Commande Publique au sein du Service Ressources de la Direction Ressources et Coordination de la Direction Générale Déléguée Développement Economique, Innovation, Attractivité et Relations Internationales de la Métropole Aix-Marseille-Provence

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Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Sandra Rossi, pour le Service Parcours de l'agent au sein de la Direction des Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

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Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de cession de terrain concernant le lot n° 416 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté n° 77/05 du Président du SAN Ouest Provence du 6 juillet 2005.

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Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation du domaine public pour les réseaux de communications électroniques sur le périmètre géographique du Territoire Marseille Provence, pour l'opérateur Orange

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Autorisation d'occupation du domaine public pour les réseaux de communications électroniques sur le périmètre du Territoire Marseille Provence, pour l'opérateur ORANGE

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation du domaine public n°22/222/CM pour le kiosque alimentaire situé Avenue Cantini / rue du Docteur Albert Schweitzer 13006 Marseille à la SAS Lice, représentée par Madame Lisa Assoune

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Abrogation de l'arrêté d'occupation du domaine public n°22/222/CM pour le kiosque alimentaire situé Avenue CANTINI / rue du Docteur Albert SCHWEITZER 13006 Marseille à la SAS LICE, représentée par Madame Lisa ASSOUNE

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Vincent Sename, Directeur du Pôle Réseaux Culturels, Sportifs et Gestion d'Equipements au sein de la Direction Générale Déléguée Transition environnementale, Culture, Sport et Equipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

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Rapporteur :

Objet

Arrêté d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement ESAT Les Glycines dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne

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Rapporteur :

Objet

Arrêté d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de la société Species dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêtée d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de la société Semat dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne

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Rapporteur :

Objet

Arrêté d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de la société ARCANE dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne

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