Délibérations

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 524 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres - Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par arrêté préfectoral du 7 octobre 1991

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Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 376 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres

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Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction à Monsieur François Bernardini vice-président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence en matière de délivrance des autorisations préalables de mise en location sur le centre ancien de la commune d'Istres

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Rapporteur :

Objet

Désignation des membres du bureau du Conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence

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Rapporteur :

Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pélissanne - Procédure de modification n° 5

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Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Laurent Gamet, Chef de Service Stationnement et Gestion Déléguée au sein de la Direction Générale Adjointe Mobilité, Déplacements, Transports, Espace Public et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

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Rapporteur :

Objet

Mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Aubagne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Cuges-Les-Pins

Résumé

Rapporteur :

Objet

Mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Roquevaire

Résumé

Rapporteur :

Objet

Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique en vue de la démolition pour carence déclarée du syndicat secondaire des copropriétaires du bâtiment A du Parc Corot, situé 130 avenue Corot - 13ème arrondissement de Marseille - référence cadastrale : 888 section A parcelle 56

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