8510 résultat(s)

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre du Programme d'Intérêt Général « Mieux Habiter, Mieux Louer » 2016-2019


Résumé

Habitat

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Aires et parcs de stationnement" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Gardanne, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Attribution d'une subvention politique de la ville au Conseil Départemental de l'Accès au Droit des Bouches-du-Rhône - Approbation d'une convention


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Aires et parcs de stationnement" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune des Pennes-Mirabeau, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre des Opérations Façades de Pertuis


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Aires et parcs de stationnement" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Meyrargues, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Approbation de la convention de partenariat avec le Dispositif Régional de l'Observation Sociale (DROS)


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Aires et parcs de stationnement" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Venelles, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 11/10/2018


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence « Aires et parcs de stationnement » de la commune du Tholonet transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Zones d'activités