Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre du Programme d'Intérêt Général « Mieux Habiter, Mieux Louer » 2016-2019
Résumé
Habitat
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Aires et parcs de stationnement" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Gardanne, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution d'une subvention politique de la ville au Conseil Départemental de l'Accès au Droit des Bouches-du-Rhône - Approbation d'une convention
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Aires et parcs de stationnement" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune des Pennes-Mirabeau, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre des Opérations Façades de Pertuis
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Aires et parcs de stationnement" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Meyrargues, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Approbation de la convention de partenariat avec le Dispositif Régional de l'Observation Sociale (DROS)
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Aires et parcs de stationnement" et "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Venelles, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale
Délibération du 11/10/2018
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Philippe de SAINTDO
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence « Aires et parcs de stationnement » de la commune du Tholonet transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Zones d'activités