Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Domnin Rauscher, Directeur Général des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Daniel Gagnon, XVIème Vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Création d'une Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) sur le centre-ville élargi de la commune de Marseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Conseil d'administration du SDIS des Bouches-du-Rhône

Résumé

Rapporteur :

Objet

Consignation des fonds destinés au financement des mesures foncières et alternatives prévues dans la convention de financement relatif au plan de prévention des risques technologiques de la commune de Berre l'Etang et Rognac.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Résumé

Rapporteur :

Objet

Définition du chenal de transit des embarcations légères au sein du port de Callelongue Marseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Règlementation de l'utilisation de la cale de mise à l'eau publique du Vieux-Port de Marseille et de la navigation dans le port

Résumé

Rapporteur :

Objet

Règlementation de la mise à l'eau et de la navigation dans le port du Frioul

Résumé

Rapporteur :

Objet

Règlementation de l'utilisation de la cale de mise à l'eau publique du nouveau port de La Ciotat

Résumé