Délibérations

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque presse situé 22 Boulevard Théodore Turner 13006 Marseille à la SAS News and Coffee France, représentée par Monsieur Gautier ROBIAL

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque presse situé 22 Boulevard Théodore Turner 13006 Marseille à la SAS News and Coffee France, représentée par Monsieur Gautier ROBIAL

Rapporteur :

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Chemin Marius Milon - 13190 Allauch

Résumé

Rapporteur :

Objet

Prescription de la modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Grans

Résumé

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Arrêté d'engagement de la modification n°1

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté constatant la mise à jour du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Charleval

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté constatant la mise à jour du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Fare les Oliviers

Résumé

Rapporteur :

Objet

Octroi d'une permission de voirie 22P44

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté temporaire de police de circulation pour le tirage de la fibre optique dans un réseau existant avenue Gabriel Voisin dans la zone d'activités de la Crau à Salon de Provence

Résumé

La Société CPCP TELECOM/SOLUTION 30, demeurant 15 traverse des Brucs, 06560 VALBONNE demande un arrêté d’occupation du domaine métropolitain pour une durée de 15 jours. L’opération a pour objet le tirage de la fibre optique dans des réseaux existants dans la zone d’activités de la Crau sur l’avenue Gabriel Voisin entre le giratoire D113 et le n°932 à Salon de Provence.

Rapporteur :

Objet

Arrêté temporaire de police de circulation pour l'ouverture de chambre Telecom pour le raccordement à la fibre optique sur l'avenue Ventadouiro, entre l'intersection du chemin de la Gandonne et le n°860,dans la zone d'activités de la Gandonne à Salon de Provence

Résumé

La Société CIRCET, demeurant 1802 avenue Paul Julien, 13100 LE THOLONET demande un arrêté d’occupation du Domaine Métropolitain à compter de la date de notification, pour une durée de 30 jours. L’opération a pour objet l’ouverture de chambre Télécom (en chaussée et trottoir) dans la zone d’activités de la Gandonne à Salon de Provence, sur l’avenue Ventadouiro, entre l’intersection du chemin de la Gandonne et le n°860.

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire d'une parcelle de terre-plein non bâtie située sur le Domaine Public Maritime (DPM) des Goudes consentie à Monsieur Enzo Bezza afin de permettre à la société Valdobat l'installation d'un échafaudage pour la réalisation d'enduits de la maison en cours de construction 14 rue Désiré Pelaprat à Marseille.

Résumé