Délibérations

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie : affectation du produit des forfaits post-stationnement (FPS) reversés par les communes de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aix-en-Provence, Aubagne, Salon de Provence et Martigues, à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence « Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire » de la commune du Puy-Sainte-Réparade, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de l’avenant 11 à la délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Mimet, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Déclaration d'intérêt général du projet de liaison routière entre la RD9 et la RD65 sur la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences « Aires et parcs de stationnement » et « Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire » de la commune de Pertuis, transférées au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de financement entre le Département des Bouches-du-Rhône, la Commune de Gréasque et la Métropole Aix-Marseille-Provence - Entrée de ville de Gréasque - RD64a Route de Gardanne

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Peynier, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Validation du programme d’aménagement de la route de Galice entre le carrefour Pagnol / Château Double et l’accès A51 sur la commune d’Aix-en-Provence

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Peyrolles-en-Provence, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités