Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Clôtures d'opérations d'investissement

Résumé

Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision Modificative n°2 de l'Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Finances

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Lancement d’une étude de préfiguration d’une Zone à Faibles Emissions dans la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l'opération de déploiement des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques - IRVE

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la Ville d'Aix-en-Provence pour la réalisation d'études d'infrastructures favorisant les Transports en Commun du centre-ville d'Aix-en-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d’une convention de mandat pour la perception des recettes au titre de l’exploitation du réseau d’Infrastructure de Recharge des Véhicules Electriques (IRVE) "larecharge "

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la création de nouveaux tarifs Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) et des conditions générales d’utilisation du service

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2018 à la Commission Locale d'Information de Cadarache - Approbation d'une convention

Résumé

Risques majeurs

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune d’Aix-en-Provence gestionnaire du stationnement payant sur voirie à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Meyreuil, transférée au 1er janvier 2018 à la Métropole-Aix-Marseille-Provence

Résumé

Zones d'activités