Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Madame Solange Biaggi pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès relative au Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Mise à jour n° 4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Fos-sur-Mer
Résumé
Arrêté du 09/11/2022
Publié le : 09/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Octroi d'une permission de voirie 22P49
Résumé
Arrêté du 09/11/2022
Publié le : 09/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Octroi d'une permission de voirie n° 22P51
Résumé
Arrêté du 09/11/2022
Publié le : 09/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation de Monsieur Pierre Laget pour suppléer le Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux empêché
Résumé
Arrêté du 09/11/2022
Publié le : 09/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°22-058-CT, pour la terrasse de l'établissement Manufactory situé 24 quai du Port 13002, à la SAS Markusofmars, représentée par Monsieur Emmanuel Ramoleux.
Résumé
Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°22-058-CT, pour la terrasse de l'établissement Manufactory situé 24 quai du Port 13002, à la SAS MARKUSOFMARS, représentée par Monsieur Emmanuel RAMOLEUX.
Arrêté du 09/11/2022
Publié le : 09/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Tribeca da Mario ' , sis 200 Quai du port 13002 Marseille, à Monsieur Mario SORICILLO
Résumé
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « Tribeca da Mario » , sis 200 Quai du port 13002 Marseille, à Monsieur Mario SORICILLO
Arrêté du 07/11/2022
Publié le : 07/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Sandra Rossi, chargée de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines par Intérim de la Métropole Aix-Marseille-Provence
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