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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au bail emphytéotique sur un tènement foncier d'une superficie totale d'environ 31 574 m² au profit de la société Changeons notre Vision de l'Energie Solar, pour la création et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque au sol à Mallemort

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en opération d'ensemble sur le secteur Le Canal conclue avec l'Etablissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de Port-de-Bouc

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation du transfert de propriété par l'EPAD au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre de la Zone d'Activité Commerciale des Cognets Sud à Istres

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la commune d'Istres, des parcelles cadastrées section CN n°32 et 35

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Festival International D'art Lyrique et l'académie Européenne de Musique d'Aix-en-Provence au titre de l'exercice 2024 - Abrogation partielle de la délibération n°ATCS-025-16146/24/BM du 27 juin 2024 - MGDIS n°6248

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la société La Porte d'à côté, des parcelles non bâties cadastrées section CW n° 218, 219, 221, 283 d'une contenance d'environ 2 695 m², dans la ZA Euroflory à Berre l'Etang

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la copropriété la rousse II d'une emprise foncière d'environ 740 m² de la parcelle cadastrée AM2 sise allée du petit diable, en vue de la réalisation du projet urbain de réaménagement et de la rénovation urbaine du quartier dit de la Maille 1 - Mercure à Miramas

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association Théâtre du Gymnase et Bernardines au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 9337

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention financière avec la Ville de Marseille et la SPL SOLEAM pour le versement de la participation de la Ville de Marseille en vue de la réalisation du groupe scolaire la ZAC de la Capelette - 10ème arrondissement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la commune de Bouc-Bel-Air pour la gestion et l'entretien de la piscine Guy Drut

Résumé