4345 résultat(s)

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation du déversement des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) de l'établissement McDonald's Les Craux d'Istres dans le système de collecte de la Métropole.


Résumé

Arrêté, suite visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec prescriptions et échéances à respecter de la part de l'établissement.

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation du déversement des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) de l'établissement Géant Casino d'Istres dans le système de collecte de la Métropole Aix-Marseille Provence.


Résumé

Arrêté, suite visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec prescriptions et échéances à respecter de la part de l'établissement.

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation du déversement des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) de l'établissement Intermarché de Fos-sur-Mer dans le système de collecte de la Métropole.


Résumé

Arrêté, suite visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec prescriptions et échéances à respecter de la part de l'établissement.

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement ESAT LES GLYCINES dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne


Résumé

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement SALADE 2 FRUITS dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne


Résumé

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de la société biscuiterie du Lacydon dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne


Résumé

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement ALMAVIVA SANTE - Centre d'hémodialyse de Aubagne dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne


Résumé

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de la société CILAS dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne


Résumé

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société SPEEDY France SAS dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne


Résumé

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 22/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement RAMSAY SANTE - Clinique des trois Cyprès dans le système d'assainissement de la commune de La Penne-sur-Huveaune


Résumé