Délibérations

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", « Eau Pluviale » et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Trets

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Réalisation d'un chantier forestier d'insertion professionnelle par l'activité « Protection et valorisation des espaces forestiers » sur les communes de Fuveau, Peynier et Saint-Estève-Janson

Résumé

Forêt

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Vauvenargues

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence - Grand Site Sainte-Victoire et quatre acteurs économiques du monde du tourisme sur l'autorisation d'affichage du logo Grand Site Sainte-Victoire - Grand Site de France

Résumé

Forêt

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie", « Eau Pluviale » et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la commune de Venelles

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation d'une convention de régularisation relative à l'utilisation des équipements déchets de Pertuis entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et COTELUB

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" et de la convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire et aéroportuaire" de la commune de Ventabren

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Demande de subvention pour les travaux d'extraction du biogaz de l’Installation de Stockage des Déchets non Dangereux de l’Arbois du Territoire du Pays"

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des avenants n°1 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Services extérieurs défense contre incendie" et "Eau Pluviale" de la commune de Vitrolles

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation d'une convention de mutualisation d'équipement technique pour la station service du site de La Parade à Aix-en-Provence entre le Conseil de Territoire du Pays d'Aix et la commune d'Aix-en-provence

Résumé

Collecte et traitement des déchets