Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SEM Ouest Provence Habitat - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SPLA Pays d'Aix Territoires - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Occupation de locaux par des services administratifs de la Métropole Aix-Marseille-Provence et versement d'une compensation sur le budget annexe "Immobiliers d'Entreprises"
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SPL La Ciotat Shipyards - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
SPL Soleam - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Présentation du rapport d'activités 2023 de la régie Golf Ouest Provence à Miramas
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Marseille Provence Croisière pour l'organisation de l'événement "Blue Maritime Summit" 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9333
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Opération d'aménagement de renouvellement urbain dans le cadre du NPNRU du quartier du Liourat à Vitrolles - Approbation d'une convention de participation financière avec la Ville de Vitrolles
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la société Retail Prodev (Groupe FREY) d'un tènement foncier situé à Marseille 11ème arrondissement - 160 route de la Valentine dans le cadre du projet de création de la voie verte de l'Huveaune comportant des enjeux de gestion des milieux aquatiques
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle de terrain non bâtie cadastrée AM 176, située rue Hector Berlioz à Sausset-les-Pins, appartenant à la société Breguet, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain
Résumé