Délibérations

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé Place du Docteur Vauthier 13009, à Monsieur Serge Atteia

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé Place du Docteur Vauthier 13009, à Monsieur Serge ATTEIA

Rapporteur :

Objet

Arrêté constatant la mise à jour n°4 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Aubagne

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Suite à l'approbation en conseil de Métropole du 20 octobre 2022 de la révision générale du règlement local de publicité (RLP) de la commune d'Aubagne, il convient de mettre à jour le PLU de la commune afin d'y annexer ce document.

Rapporteur :

Objet

Consultation n° 71220206 - Concours restreint de maîtrise d'œuvre - Création d'un Techno Centre Nord pour la Direction du Pôle Propreté, Cadre de Vie et Valorisation des Déchets- Désignation des membres du jury

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Rapporteur :

Objet

Mise à jour du plan de réception et de traitement des déchets d'exploitation des navires et des résidus de cargaison du Vieux-Port de Marseille pour l'Anse de la Réserve

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Rapporteur :

Objet

Approbation de l'additif "Extension" au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot H de la ZAC des Aiguilles sur la commune d'Ensuès-la-Redonne

Résumé

Par arrêté n°21/725/CM du 6 août 2021, la Métropole AMP a approuvé l'additif au CCCT du lot H de la ZAC des Aiguilles. Par cet arrêté, il est approuvé la surface de terrain du lot H (90 839m²) et la surface de plancher autorisée (55 000m²). Le bâtiment qui a été réalisé sur ce lot de terrain nécessite une extension avec une cellule supplémentaire pour la plateforme logistique de DECATHLON. Il s'agit par ce nouvel arrêté d'approuver l'extension du terrain du lot H sans toutefois modifier la surface de plancher affectée autorisée de 55 000m².

Rapporteur :

Objet

Octroi de permission de voirie 22P34

Résumé

Rapporteur :

Objet

Octroi de permission de voirie 22P41

Résumé

Rapporteur :

Objet

Octroi de permission de voirie 22P53

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté fixant l'institution d'un bureau de vote central de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel aux Commissions Administratives paritaires de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Horaires d'ouverture, compositions, localisations

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté fixant l'institution d'un bureau de vote central de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel à la Commission Consultative Paritaire de la Métropole Aix-Marseille-Provence - horaires d'ouverture, compositions, localisations

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