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Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement "Tourisme" et du montant affecté

Résumé

Finances

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation d'un avenant n°2 à la convention de Délégation de Service Public pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à Très Haut Débit

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement "Pluvial Transfert" et du montant affecté

Résumé

Finances

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Partenariat avec BPI France - Abandon de créance en faveur d'une société suite au constat d'échec entériné par la BPI

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement "DECI Transfert" et du montant affecté

Résumé

Finances

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Attribution d'une subvention en faveur d'un projet immobilier porté par une entreprise du Pays d'Aix - Approbation de la convention

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création de l'opération d'investissement "Acquisitions Foncières" et affectation d'une Autorisation de Programme à cette opération

Résumé

Finances

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Renouvellement de la convention cadre avec l'association Pays d'Aix Développement

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la clôture d'Autorisations de Programme

Résumé

Finances

Délibération du 29/11/2018

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Présentation du rapport d'activité 2017 du délégataire de service public pour la construction et l'exploitation du complexe funéraire d'Aix-en-Provence

Résumé

Interventions économiques