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Délibération du 24/09/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

CT1 - Approbation de l’appel à projets pour l’expérimentation du budget participatif de la Politique de la Ville de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour le quartier prioritaire de la Belle de Mai sur la commune de Marseille Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 24/09/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

CT1 - Approbation du Projet Plan Climat Air Energie Métropolitain et transmission de ce projet pour avis à la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale, le Préfet de Région, et au Président du Conseil Régional SUD Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 24/09/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Fonctionnement

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

CT1 - Mise à disposition de salles dans le cadre des élections municipales de 2020 Information du Conseil de Territoire


Délibération du 24/09/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

CT1 - Approbation de la charte pour le renouveau de la rue de la République Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 18/06/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Proximité

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert


Objet

Autorisation de saisine de la Commission Nationale de Débat Public concernant le projet de prolongement de la ligne 2 du métro de la station Sainte-Marguerite Dromel vers L'Est Marseillais Avis du Conseil de Territoire


Résumé

Le montant évalué à plus de 300 millions d’euros du projet de prolongement Est de la ligne 2 du métro marseillais de Dromel vers les secteurs Est de Marseille rend obligatoire la saisine de Commission Nationale de Débat Public. La consistance du projet porte tout à la fois sur un linéaire supplémentaire d’environ 5 km entre la station Sainte-Marguerite-Dromel et la future station terminus, la création de six stations et un pôle d’échanges multimodal.

Délibération du 18/06/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Concession d'aménagement de la Capelette à Marseille 9ème et 10ème arrondissements passée avec la SOLEAM - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2018 - Approbation de l'avenant 19 à la convention de concession Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 18/06/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SARL REB PROJECTS France d'une emprise foncière nécessaire à la création des voies nouvelles U236 et U299 à Marseille 14ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 18/06/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Urbaine

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain


Objet

Approbation de six conventions relatives à des subventions pour le financement de travaux d’urgence pour les syndicats de copropriété du Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement Avis du Conseil de territoire


Délibération du 18/06/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Approbation de l'avenant n°1 de la Délégation de Service Public pour la gestion et l’animation portuaire du Vieux-Port de Marseille - périmètre 4 consentie à la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence Avis du Conseil de Territoire


Délibération du 18/06/2019


Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence


Commission : Vie Economique

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice


Objet

Approbation de l'avenant n°1 de la Délégation de Service Public pour la gestion et l’animation portuaire du Vieux-Port de Marseille - périmètre 1 consentie au Cercle Nautique et Touristique du Lacydon Avis du Conseil de Territoire