Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18607 résultat(s)
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 24/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement à l'Institut Hospitalo-Universitaire Méditerranée Infection à Marseille au titre du CPER 2021/2027 pour le projet “IHUPERF-2” - Approbation d'une convention - MGDIS n°9024
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 25/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Présentation des rapports annuels 2023 des exploitants (délégataires, régies, SPL) des services publics de l'assainissement et de l'eau potable
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 04/11/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal du Pays de Martigues
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Adhésion à l'association Icom France et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Adhésion à l'association Club Innovation & Culture et paiement de la cotisation 2024
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation d'une convention avec la commune de Fos-sur-Mer relative à la cession d'ouvrages désherbés et déclassés de la médiathèque intercommunale Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation d'une convention avec la commune de Miramas relative à la cession d'ouvrages désherbés et déclassés de la médiathèque intercommunale Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation d'une convention avec le lycée Henry Leroy de Port-Saint-Louis-du-Rhône relative à la cession d'ouvrages désherbés et déclassés de la médiathèque intercommunale Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Cité Régionale et Méditerranéenne du Cinéma - Approbation de l'avenant n°1 au protocole d'accord avec l'Etat, la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et la Ville de Marseille en vue du déploiement des projets culturels prévus au titre de Marseille en Grand
Résumé
Délibération du 27/06/2024
Publiée le : 28/06/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution de subventions - Culture
Résumé