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Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Mise en place de la procédure de télétransmission au représentant de l’État des délibérations du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et de leurs pièces annexes

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Contrat de Ville 2015-2020 - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Attributions de subventions aux porteurs d'actions au titre de l'exercice 2016 - Approbations de conventions de mise en oeuvre des subventions entre la Métropole d'Aix Marseille Provence et les porteurs d'actions au titre de l'exercice 2016

Résumé

Contrat de Ville 2015-2020. Approbations conventions

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Exercice du droit à la formation des élus. Orientations et crédits ouverts à ce titre

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modification de deux emplois permanents de la Direction Générale des Services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation des moyens en personnel affectés aux groupes d’élus

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Contrat de Ville 2015-2020 - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Attribution de subventions à divers partenaires porteurs d'actions - Exercice 2016

Résumé

Attribution subventions divers partenaires exercice 2016

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Contrat de Ville 2015-2020 - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Demande de participation auprès de l'Etat

Résumé

Contrat de Ville 2015-2020 - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Demande de participation auprès de l'Etat

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention-cadre conclue avec l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Marseillaise, relatif à l’attribution d’une subvention pour 2016

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'une convention financière entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et le GIP Politique de la Ville 2016

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'une convention pour la participation de la Métropole Aix-Marseille Provence à l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée pour l'année 2016