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Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Chateauneuf-Les-Martigues, Ensues-la-Redonne, Gémenos, Gignac-La-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-Les-Pins, Septèmes-Les-Vallons

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Lecture de la charte de l’élu local prévue à l’article L.1111-1-1 du Code Général des collectivités territoriales