19612 résultat(s)

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget Primitif 2016 du Budget Annexe Transports Publics Urbains

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Compte Administratif 2015 – Budget du Service Public d'Elimination des Déchets

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Compte Administratif 2015 – Budget annexe des transports publics urbains

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pays d'Aix Développement

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Compte de Gestion 2015 – Budget annexe des transports publics urbains

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget Primitif 2016 – Approbation des Budgets annexes

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Budget Primitif 2016 – Budget Annexe de l'Aménagement du territoire du Pays d’Aix

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du budget primitif 2016 du budget annexe des Transports - Conseil de territoire d'Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du budget primitif 2016 des budgets annexes Assainissement, Régie Traitement des déchets, Opérations d’Aménagement, Exposition Picasso (vente de produits dérivés) et Réseau de chaleur urbain - Conseil de territoire d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie.

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte Administratif 2015 pour le Budget Annexe du service public d’assainissement de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance