Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19655 résultat(s)
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du compte de gestion 2015 du budget principal et des budgets annexes du San Ouest
Résumé
Approbation du compte de gestion 2015 du budget principal et des budgets annexes
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du compte administratif 2015 du budget principal du SAN Ouest Provence
Résumé
Approbation du compte administratif 2015 du budget principal
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du budget primitif 2016 - Eau potable
Résumé
Approbation du budget primitif 2016 - CT5 Eau potable
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service de l'Eau
Résumé
Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service de l'EAU
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du budget primitif 2016 - Entreprises
Résumé
Approbation du budget primitif 2016 - CT 5 Entreprises
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du budget primitif 2016 - Régie Action Sociale
Résumé
Approbation du budget primitif 2016-CT5 REGIE ACTION SOCIALE
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service de l'Assainissement
Résumé
Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service de l'ASSAINISSEMENT
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du budget primitif 2016 - Assainissement
Résumé
Approbation du budget primitif 2016 - CT5 Assainissement
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service Industriel et Commercial
Résumé
Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe de la Régie Action Sociale
Résumé
Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe de la REGIE ACTION SOCIALE