Délibérations

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d’un protocole transactionnel avec le groupement ARTELIA Bâtiment et Industrie, SCAU, Marc DALIBARD Société d’Architecture, SOGREAH SA et EURECA SARL concernant le marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du parc relais en silo « Le Krypton » à Aix-en-Provence et de l’ouvrage de franchissement de l’A8

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation d’un protocole transactionnel avec la SAS CMBC concernant le marché relatif à la construction du parking en surélévation du pôle d’échange de Pertuis, lot2 charpente métallique, planchers mixtes, serrurerie, étanchéité, résine

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l’opération d’aménagement d’un parking de persuasion à Peynier

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Redevance d'occupation du domaine public routier et tarifs de location des infrastructures de génie civil - Tarification 2019 sur le Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Résumé

Habitat

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Approbation d'une convention d'application du contrat de ville territorial pour la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Approbation d'une convention d'application du contrat de ville territorial pour la commune de Vitrolles

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Concession d'aménagement entre la Métropole et la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires relative à l'opération de renouvellement urbain du quartier d'Encagnane à Aix-en-Provence

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre des opérations façades de Pertuis

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale