Délibérations

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Marseille Provence - Projet urbain en faveur de la mixité sociale - Quartier de Figuerolles - Gignac la Nerthe

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté de réouverture de l'aire d'accueil des gens du voyage à Saint Menet Marseille 11ème

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Nicolas Isnard, Vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Ouverture et organisation de l'enquête publique portant sur la reprise de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Cannat

Résumé

Dans le cadre de la reprise de l'élaboration du PLU de la commune de Saint-Cannat, à la suite du jugement avant dire droit du TA en date du 22 octobre 2021, il convient d'organiser et d'ouvrir l'enquête publique afférente, programmée du 14 novembre au 14 décembre 2022.

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant prolongation de l'enquête publique relative au projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Le projet de PLUi du Pays d'Aubagne et de l'Etoile est entré en phase d'enquête publique le 21/09/2022. La commission d'enquête souhaite une prolongation de 14 jours de la durée de cette enquête, portant sa clôture au 3/11 inclus.

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Marseille Provence - Projet urbain en faveur de la mixité sociale - Quartier de Figuerolles - Gignac la Nerthe.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Simaine-Collongue relative au Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation

Résumé

Rapporteur :

Objet

Autorisation du déversement des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) de l'établissement Garage Delta Pneus de Port-Saint-Louis-du-Rhône dans le système de collecte de la Métropole

Résumé

Arrêté, suite visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec prescriptions et échéances à respecter de la part de l'établissement

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Pascal Montecot, Ier vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Madame Amapola Ventron, VIIème vice-président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé