Délibérations

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de « Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône » - Abrogation de la délibération n° HN 015-017/16/CM

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de « Martigues, Port-de-Bouc, Saint Mitre-les-Remparts » - Abrogation de la délibération n° HN 016-18/16/CM

Objet

Budgets annexes Transports – Déficits des budgets annexes – Participations 2016 à l’équilibre versées par le budget principal

Objet

Budget Primitif Général 2016

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 à l'Association Initiative Pays de Martigues - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts et approbation de l'avenant n° 5

Résumé

Attribution subvention pour l'année 2016 Association Initiative Pays de Martigues.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Projet Urbain Partenarial Afférage - Commune de Châteauneuf-les-Martigues - Approbation d'une convention de travaux d'extension du réseau d'eau potable avec la Société Eau de Marseille Métropole

Objet

Attribution d'une subvention à Marseille Innovation et approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Zone d'Aménagement Concerté des Florides - Communes de Marignane et Gignac-la-Nerthe - Approbation d'une convention de travaux d'extension du réseau d'eau potable avec la Société Eau de Marseille Métropole

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Zone d'Aménagement Concerté Athelia V – Commune de La Ciotat - Approbation d’une convention de travaux d’extension du réseau d’eau potable avec la Société Eau Marseille Métropole.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Desserte sanitaire et pluviale des quartiers de la Grave et des Médecins à Marseille 13ème arrondissement. Demande d’ouverture de l’enquête publique préalable à l’institution d’une servitude administrative.