Délibérations

Objet

Aménagement du site Rousselot à Aubagne - Autorisation donnée au mandataire de signer un marché de travaux et des avenants aux marchés en cours - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Objet

Vote du Budget Primitif 2016 - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (S.P.E.D.)

Objet

Désignation des Conseillers territoriaux au sein du GIP Politique de la Ville

Objet

Création et affectation de l'opération "Bassins de rétention - subvention d'équipement du budget principal sur le budget annexe de l'assainissement"

Objet

Budget Eau - Approbation de la revalorisation et de l’affectation de l’autorisation de programme pour le renouvellement du réseau d'eau potable du boulevard des Plaines à Marignane

Objet

Approbation de la revalorisation et affectation de l'opération spécifique "grosses réparations port de Carry le Rouet 2014-2019" liée au budget annexe des Ports de Plaisance.

Objet

Approbation de l'affectation de l'opération "Etudes et diagnostics du Crématorium Saint Pierre" dans le cadre du budget annexe du Crématorium

Objet

Opérations de débroussaillement à réaliser par les Forestiers Sapeurs du Département des Bouches-du-Rhône – Proposition de travaux au titre du programme 2016 pour les communes du Territoire d’Alleins, Aurons, Berre l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues

Objet

Modification de la délibération n°200/15 adoptée par la Communauté d’Agglomération Salon-Etang de Berre-Durance le 14 septembre 2015 relative au report du délai de signature de l’acte de vente d’un terrain à la société SALGEMM sur le parc d’activités de la Crau à Salon de Provence

Objet

Approbation du compte de gestion 2015 du budget principal et des budgets annexes du San Ouest

Résumé

Approbation du compte de gestion 2015 du budget principal et des budgets annexes