Délibérations

Objet

Clôture de la réalisation d'un stand commun au Salon des Entrepreneurs Marseille Provence. Partenariat Ville de Marseille - Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence - Marseille Provence Métropole. Approbation d'une convention.

Objet

Approbation de la liste des contribuables à proposer pour pourvoir aux sièges de commissaires au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Proposition de délimitation du périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Objet

Avis sur le projet de plan local d'urbanisme de la commune d'Aubagne - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Objet

Affectation des crédits relatifs au financement de l'opération de restructuration des bâtiments Campus Marseille centre Timone en vue d'accueillir le pôle Neurosciences dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020 - Approbation d'une convention.

Objet

Convention d’objectifs avec l’Association des Arrosants pour la Modernisation des Irrigations d’Aubagne (ASAMIA) pour l’année 2016 - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Objet

Convention d’objectifs avec le Centre d’Etudes techniques Agricoles du Pays d’Aubagne et de l’Etoile (CETA) pour l’année 2016 - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Objet

Modalités de mise en oeuvre de la concertation préalable relative à la création des voies du Programme d'Aménagement d'Ensemble "Les Paranques-La Claire" à Marseille - 13ème arrondissement.

Objet

Autorisation pour le Président de recourir à l'emprunt, aux instruments de couverture, aux crédits de trésorerie et de déroger à l'obligation de dépôt des fonds auprès de l'Etat

Objet

Approbation d'une convention avec l'INRAP relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre de la création des voies du PAE "Les Paranques - La Claire" à Marseille (13ème arrondissement).