Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution de subvention à l’APAP (Amicale du Personnel du Conseil de Territoire des communes d’Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues) - Année 2016

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux à l'association Coline

Résumé

Convention de mise à disposition de locaux à l'association COLINE.

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Approbation d'une convention type entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et les communes du territoire de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas et Port-Saint-Louis-du-Rhône pour la réalisation d'activités de communication et d'organisation d'évènements.

Résumé

Convention type activités de communication et d'organisation d'évènements

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention type de partenariat entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et les commerçants du Territoire Ouest Provence

Résumé

Convention type de partenariat avec les commerçants

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution d'une subvention d'équipement au profit de la régie Scènes et Cinés du Territoire Ouest Provence

Résumé

Attribution subvention Régie Scènes et Cinés

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Travaux de rénovation thermique sur les bâtiments de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence situés sur le territoire des communes de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône - Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du dispositif de soutien à l'investissement public local

Résumé

Demande de subvention auprès de l'Etat pour travaux de rénovation thermique sur les bâtiments de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence situés sur le territoire de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association les cavaliers de Riboulam à Cornillon-Confoux

Résumé

Attribution de subvention à l'association les cavaliers de Riboulam à Cornillon-Confoux.

Rapporteur : Monsieur BORE Patrick

Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de la mer Marseille Provence pour les manifestations 2016 - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Requalification de l'entrée Ouest de la commune de Miramas pour la desserte du village des Marques. Demande de subvention au titre de la tranche 2016 auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône

Résumé

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour le village des marques à Miramas

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution de subvention à l'association Iovsys Team Henri Fabre par l’ensemble des Conseils de Territoire de la Métropole - Complément à la délibération HN 036-064/16/CM

Résumé

Une subvention de 80 000 euros a été attribuée à l’association INOVSYS / TEAM Henri Fabre au titre de l’année 2016 par le Conseil de la Métropole du 7 avril 2016. Il s’agit de préciser que cette attribution par le Conseil de la Métropole valait pour le seul Territoire de l’ex EPCI Marseille Provence Métropole et sans préjuger d’éventuelles subventions complémentaires apportées ultérieurement par d’autres territoire composant la Métropole Aix-Marseille Provence. Il est proposé au Conseil de la Métropole de permettre également aux autres conseils de territoires de soutenir l’association INOVSYS / TEAM Henri Fabre au titre de l’année 2016.