Délibérations

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Office de Tourisme de Gardanne

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Attribution de subventions pour l’organisation de manifestations sportives au titre de l’exercice 2016 - Conseil de Territoire des communes d’Alleins, Aurons, Charleval, La Barben, La Fare les Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues

Résumé

Proposition de subvention à 5 clubs sportifs

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Attribution de subventions à l'association - Pays d'Aix Associations - Approbation de convention d'objectifs

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Acoucite pour le fonctionnement de l'Observatoire du Bruit du Pays d’Aix - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Attribution d’une subvention à l’association Air Paca pour le fonctionnement de l'observatoire du bruit et des projets qualité de l'air - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Attribution d’une subvention à l'Agence Régionale pour l'Environnement pour l'appui de la démarche Agenda 21 auprès des communes du territoire - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau pour des travaux de remplacement du réseau d'alimentation eau potable - Chemin de la Plaine Saint-Martin à Martigues

Résumé

Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau pour des travaux de remplacement du réseau d'alimentation eau potable - Chemin de la Plaine Saint-Martin à Martigues

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau pour des travaux de remplacement du réseau d'alimentation eau potable - Quartier de Saint-Pierre à Martigues

Résumé

Régie des Eaux - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau pour des travaux de remplacement du réseau d'alimentation eau potable - Quartier de Saint-Pierre à Martigues,

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Constitution d'une servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle cadastrée section BB n° 246 sise avenue Georges Pompidou à Fos-sur-Mer, propriété de Monsieur et Madame Romuald Robert, dans le cadre du projet d'extension du réseau d'assainissement du quartier du Lavoir à Fos-sur-Mer

Résumé

Constitution servitude passage, parcelle BB 246 ROBERT

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Convention de servitudes au bénéfice d'ERDF sur la parcelle cadastrée section AC n°138p sise lieudit Rassuen à Istres pour l'installation à demeure de deux canalisations souterraines

Résumé

Convention servitude ERDF, parcelle AC 138p