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Délibération du 27/02/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement du Pays d'Aix pour l'information et l'accompagnement des particuliers et des copropriétaires à la rénovation énergétique de leurs logements et le Développement Durable - Approbation d'une convention

Résumé

Environnement

Délibération du 27/02/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Modification des modalités des aides à la rénovation énergétique aux particuliers

Résumé

Environnement

Délibération du 27/02/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'Appel à projets 2019 concernant les opérations de Défense des Forêts Contre l'Incendie (DFCI) sur les massifs du Territoire du Pays d'Aix

Résumé

Forêt

Délibération du 27/02/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention à l'association l'Insertion et l'Emploi 13 pour la mise en œuvre de chantiers forestiers d'insertion sur le Territoire du Pays d'Aix pour l'année 2019 - Approbation d'une convention

Résumé

Forêt

Délibération du 27/02/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Citoyens de la Terre pour qualifier les acteurs socio-professionnels impliqués dans le projet EMbleMatiC - Approbation d'une convention

Résumé

Forêt

Délibération du 27/02/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Demande de subvention d'investissement pour les travaux de requalification de la déchèterie de Vauvenargues - Abrogation de la délibération n°DEA 15-1991/17 BM du 18 mai 2017

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 27/02/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'association La Nouvelle Mine pour l'année 2019 - Approbation d'une convention

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 27/02/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de concession pour la conception, construction et exploitation d'une installation de valorisation électrique de biogaz de décharge

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 27/02/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Validation du programme de travaux de requalification de la déchèterie de Vauvenargues

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 27/02/2019

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Valtri pour l'année 2019 et ajustement 2018

Résumé

Collecte et traitement des déchets