Délibérations

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention conclue avec le Département des Bouches-du-Rhône pour l'octroi de l'aide aux transports sur les réseaux métropolitains à destination des bénéficiaires du RSA soumis à l'obligation de contractualisation et titulaires d'un contrat d'engagement réciproque résidant sur le territoire de la Métropole d'Aix-Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la tarification relative au bus des plages desservant les communes de Berre de l'Etang, Rognac, Vitrolles, Saint-Victoret, Marignane et Gignac-la-Nerthe vers Carry-le-Rouet

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de la convention de mise à disposition partielle du Directeur Général des Services de la Ville de Marseille auprès de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du nouveau Règlement Intérieur de la RTM

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille Provence à la Chaire - Attractivité et Nouveau Marketing Territorial - et paiement de la cotisation

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Délégation de gestion des aides à la pierre 2016 - Approbation d'une convention cadre et d'avenants entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et l'Etat

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Adhésion à l'association Club de la Croisière Marseille Provence et paiement de la cotisation 2016

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création de 22 postes consécutifs pour l'ouverture de la piscine de Venelles - Transformation de 4 postes

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Affectation du résultat d’exploitation 2015 - Budget annexe du Réseau des transports Ulysse de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Résumé

Considérant qu’en application de l’article L. 2311-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, le résultat excédentaire de la section de fonctionnement dégagé au titre de l’exercice clos, cumulé avec le résultat antérieur reporté est affecté par l’assemblée délibérante après constatation des résultats définitifs lors du vote du compte administratif