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Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Transfert de garantie d’emprunt de l'Association Œuvre des Papillons Blancs de Salon-de-Provence à l’Association AGAPEI 13 Nord-Ouest pour l’opération de reconstruction du Foyer - La Sousto - à Salon-de-Provence à hauteur de 55% de l’emprunt - Modification de la délibération n°015/14 du 3 mars 2014 de l’ex Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession de la cave coopérative de Cuges-les-Pins, parcelle AH45

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession du bâtiment Cami à Aubagne, parcelle AW 446

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession de terrains au lieu-dit Camp de Sarlier à Aubagne, parcelles BK 55 et 264

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition d'une parcelle non bâtie située au Pôle d'échange multimodal de la gare d'Aubagne - Accord à l'amiable avec la SNCF

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition au profit de la Safer sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Rapport d’activités annuel retraçant l'activité de chacun des 6 Etablissements Publics de Coopération Intercommunale fusionnés en application du I de l'article L. 5218-1 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2015

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Détermination des lieux de réunion de l’assemblée délibérante de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence - Modification

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention cadre de financement entre l’État et la Métropole d’Aix-Marseille-Provence relative à la mission de programmation et d’aménagement de la requalification de la RN 568 dans le cadre du projet de contournement de Martigues - Port-de-Bouc

Résumé

Convention cadre de financement entre l’État et la Métropole d’Aix-Marseille-Provence relative à la mission de programmation et d’aménagement de la requalification de la RN 568 dans le cadre du projet de contournement de Martigues – Port-de-Bouc

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Vente aux enchères et sortie d'inventaire de poids lourds et de véhicules utilitaires de la Régie des Eaux et Assainissement du Pays de Martigues

Résumé

Vente aux enchères et sortie d'inventaire de poids lourds et de véhicules utilitaires de la Régie des Eaux et Assainissement du Pays de Martigues