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Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’organismes extérieurs

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adhésion à l'Association Française des correspondants à la Protection des Données à Caractère Personnel

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Utilisation des véhicules de service et de fonction

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Territoire de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône : un conservatoire de musique et de danse Michel Petrucciani - Stage de formation théâtrale - Autorisation de recrutement d’un agent vacataire pour le conservatoire de musique et de danse Michel Petrucciani

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Rapport d'Orientations Budgétaires

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adhésion à l'Association AFIGEO

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Rapport annuel sur la situation en matière de Développement Durable

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

M57 – Etat des méthodes comptables - Principes d’amortissement des immobilisations – Budget Principal

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adhésion à APRONET - Association des professionnels internet des collectivités territoriales

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes - Année 2015