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Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable relative à la conception et réalisation des voies du Programme d'Aménagement d'Ensemble - Les Paranques-La Claire - à Marseille 13ème arrondissement

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Adaptation de la période de relève et de la grille tarifaire de l'eau et de l'assainissement de la Régie de Gémenos pour 2016

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n°10 au contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation de l'archipel du Frioul

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Adhésion de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence à l'Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE) pour l’année 2016

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Terrain d'assiette Lac de Peyrolles- Échange de parcelles avec la Commune

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Régime des astreintes de la Métropole : dispositif mise en place dans le cadre de l'évènement sportif de l'EURO 2016 - Rectificatif

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Régime des astreintes et permanences de la Métropole : actualisation de la délibération FAG 17/531/CC du 26 juin 2006 applicable aux agents du Territoire Marseille Provence

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Régime des astreintes et permanences au sein de la Métropole : création d’une astreinte à la Direction de la Communication, du Protocole et des Relations Publiques - définition et modalités d’organisation

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création d'emplois permanents

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Dispositif des emplois d’avenir sur le territoire de Marseille Provence