Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la création de l’opération d’aménagement - Travaux d’accompagnement aux aménagements urbains et de proximité et affectation de l’autorisation de programme

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Travaux de restructuration du Marché d’Intérêt National liés à la réalisation de la L2 Nord : versement d’une subvention d’étude pour la mise en œuvre de l’assistance à l’ingénierie de process de tri de la nouvelle déchèterie du MIN dans le cadre de la convention N°73.053.

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF) et paiement de la cotisation 2016

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la redevance pour l'occupation du domaine public métropolitain pour les fourreaux non utilisés sur le domaine public non routier concernant les opérateurs de télécommunication

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies et paiement de la cotisation 2016

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et paiement de la cotisation 2016

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'association Territoires Solidaires et paiement de la cotisation 2016

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession des lots A et B de la Zone d'Aménagement Concerté du Carreau de la mine à Meyreuil

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Projet de rénovation urbaine du quartier Abeille - Maurelle - Matagots à La Ciotat - Approbation des avenants de transfert relatifs aux conventions avec les S.A. Phocéenne d’Habitations et Logirem dans le cadre de la résidentialisation liée au Projet de Rénovation Urbaine.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Désignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie des transports, dotée de la seule autonomie financière à caractère industriel et commercial, dénommée Régie des transports du réseau Ulysse

Résumé

Conformément à l’article 4B des statuts de la régie, son conseil d’exploitation est composé de 11 membres désignés par l’assemblée délibérante, dont 7 sont issus du Conseil de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et 4 sont des membres de la société civile choisis parmi les personnes ayant acquis une compétence particulière leur permettant d’émettre tous avis utiles sur les questions relatives au fonctionnement de la Régie.