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Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte de Gestion 2015 pour le Budget Annexe des Zones d’Activités de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Résumé

Approbation du Compte de Gestion 2015 pour le Budget Annexe des Zones d’Activités de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote de la reprise anticipée du résultat 2015 du Budget Annexe du Service Public Local de Transports

Résumé

Vote de la reprise anticipée du résultat 2015 du Budget Annexe du Service Public Local de Transports

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de la durée d'amortissement des biens mobiliers et immobiliers du budget annexe des Transports - Instruction budgétaire M43

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte Administratif 2015 de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Budget Primitif 2016 du Budget Annexe du Service Public Local d’Eau Potable du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues

Résumé

Budget Primitif 2016 du Budget Annexe du Service Public Local d’Eau Potable du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote de la reprise anticipée du résultat 2015 du Budget Annexe des Zones d’Activités du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues.

Résumé

reprise anticipée du résultat 2015 du Budget Annexe des Zones d’Activités du CT 3

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote de la reprise anticipée du résultat 2015 et affectation provisoire au Budget Primitif 2016 du Budget Annexe du Service Public Local d’Assainissement du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues.

Résumé

Vote de la reprise anticipée du résultat 2015 et affectation provisoire au Budget Primitif 2016 du Budget Annexe du Service Public Local d’Assainissement du CT 3

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote de la reprise anticipée du résultat 2015 et affectation provisoire au Budget Primitif 2016 du Budget Annexe du Service Public Local d’Eau Potable du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues.

Résumé

Vote de la reprise anticipée du résultat 2015 et affectation provisoire au Budget Primitif 2016 du Budget Annexe du Service Public Local d’Eau Potable du CT 3

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Budget Primitif 2016 du Budget Annexe du Service Public Local d’Assainissement du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues

Résumé

Vote du Budget Primitif 2016 du Budget Annexe du Service Public Local d’Assainissement du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Budget Primitif 2016 (période du 1er janvier au 31 mai 2016) du Budget Annexe du Service Public de Transports du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues

Résumé

Vote du Budget Primitif 2016 (période du 1er janvier au 31 mai 2016) du Budget Annexe du Service Public de Transports du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues