Délibérations

Objet

Zac de la Chapelle à La Bouilladisse - Avenant n° 3 à la convention d'avance de trésorerie avec la Spl Façonéo - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Objet

Les Arcades à La Penne-sur-Huveaune - Avenant n° 1 à la convention d'avance de trésorerie avec la Spl Façonéo - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Objet

Extension de la zone des Paluds à Aubagne - Avenant n° 8 à la convention d'avance de trésorerie avec la Sem Façonéo - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Objet

Zone d'activités Napollon Baronnette à Aubagne - Avenant n° 8 à la convention d'avance de trésorerie avec la Sem Façonéo - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Objet

Cessions de terrains impasse des Martinets à Aubagne - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Objet

Taxe d'habitation - instauration d'une politique d'abattement métropolitaine

Objet

Programme Opérationnel FEDER PACA 2007-2013 - Enveloppe FEDER Quartiers sensibles Axe 4. Mesure 1 Opération n° 34943. Accompagnement de 35 personnes au passage du permis de conduire pour l'année 2009 - Rectificatif d'une erreur matérielle sur la convention attributive de subvention FEDER.

Objet

Clôture de la réalisation d'un stand commun au Salon des Entrepreneurs Marseille Provence. Partenariat Ville de Marseille - Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence - Marseille Provence Métropole. Approbation d'une convention.

Objet

Approbation de la liste des contribuables à proposer pour pourvoir aux sièges de commissaires au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Proposition de délimitation du périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence