Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 21/03/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement aux « grands opérateurs » et à des associations culturelles du Pays d'Aix – Approbation de conventions types
Résumé
Culture
Délibération du 21/03/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix
Résumé
Culture
Délibération du 21/03/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence pour l'organisation de la 16ème édition des rencontres du 9ème art - Festival de la bande dessinée et autres arts associés
Résumé
Culture
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation des représentants des communes de Rousset et Gardanne au sein des Commissions spécialisées du Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'une subvention à l'Association Handidream
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget Principal Territoire Pays d’Aix - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Développement Immobilier d'Entreprise ZAC Petit Arbois"
Résumé
Finances
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption du budget primitif 2019 des budgets annexes eau et assainissement en régie
Résumé
Finances
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Approbation d'une convention avec SNCF Mobilités portant mise à disposition anticipée avant cession du domaine public ferroviaire - BHNS l'Aixpress - Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la Ville d'Aix-en-Provence relative aux conditions de circulation sécurisées sur le chemin rural de Vitrolles le Roucas à Aix-en-Provence et son débouché sur la RD65c dans le cadre du projet expérimental de navette autonome électrique "Demoiselle"
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Alexandre GALLESE
Objet
Approbation d’une convention de partenariat avec Enedis pour le développement de l’électromobilité
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures