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Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lamanon - Elaboration - Approbation

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Mise à jour du règlement graphique

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Grans - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n° 2

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts - Engagement de la modification n°3

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2025 - Budget annexe "assainissement"

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2025 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2025 - Budget annexe "crématoriums"

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2025 - Budget annexe "eau"

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2025 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 12/12/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget primitif de l'exercice 2025 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

Résumé