Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'étude sur la restructuration du site de l'anse du Pharo à Marseille 7ème arrondissement conclue avec la Soleam portant sur sa rémunération forfaitaire et prorogeant la convention

Résumé

Une convention a été passée avec la SOLEAM afin de réaliser une étude de marché de la réparation nautique et d'identifier les caractéristiques du site et de son environnement afin de proposer un projet de développement pérenne sur ce site. Cette convention a été dûment notifié à la SOLEAM en date du 25 janvier 2016, pour une durée de 9 mois. Toutefois la réunion de lancement de l'étude ayant été retardée et la Métropole d'Aix-Marseille Provence ayant souhaitée que l'étude de marché soit élargie afin d'établir un business-plan durable, il convient d'augmenter la rémunération forfaitaire de la SOLEAM et proroger la durée de la convention.

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de l’ancienne Communauté d’Agglomération Agglopole Provence pour l’année 2015

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Transfert au profit de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence d'une parcelle sise 12 place des Abattoirs à Marseille 15ème arrondissement

Résumé

Dans le cadre du programme d'équipements publics et du réaménagement de la place de l'Horloge, dans la ZAC Saint Louis, il y a lieu de transférer la parcelle K75 au profit de la Métropole.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située allée des Vaudrans appartenant à la SNC Promotion Résidentiel SAV nécessaire à l'intégration dans le domaine public à Marseille 12ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune du Puy-Sainte- Réparade

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Participation au financement d’équipements

Résumé

Octroi d'un fonds de concours métropolitain d'investissement à la commune d'Istres pour le financement d'un programme de travaux sur divers lieux

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subventions aux baux à réhabilitation et approbation de deux conventions

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution d'aides communautaires directes pour le logement social et approbation de conventions de financement et de partenariat

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Zone d'Aménagement Concerté communautaire de la Bertoire 2 - Avis de la Métropole dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de Lambesc

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la programmation 2016 du contrat de ville du territoire de Marseille Provence