Délibérations

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Transfert de propriété à titre gratuit des équipements de proximité appartenant à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, au bénéfice de la Commune de Fos-sur-Mer, cadastrés section BC n°47p, BH n° 4 et AY n° 97.

Résumé

Transfert de propriété au bénéfice de la commune de Fos-sur-Mer, équipements cadastrés section BN 47p, BH 4 et AY 97

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'un terrain cadastré section B n°714p, et section C n°581p et 1716p, d'une superficie d'environ 7 678 m², sis avenue Max Dormoy sur la Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône, propriété du Grand Port Maritime de Marseille, dans le cadre du réaménagement de la déchetterie intercommunale

Résumé

Acquisition terrain cadastré section C 581p et 1716p sur la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain bâti cadastrée section CN n° 39, d'une superficie de 67 m², sise rue Sainte-Catherine sur la commune d'Istres, propriété des indivisaires MOLL

Résumé

Acquisition par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence d'une parcelle de terrain bâti cadastrée section CN n° 39, d'une superficie de 67 m², sise rue Sainte-Catherine sur la commune d'Istres, propriété des indivisaires MOLL.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Attribution d'une aide individuelle à un agent reconnu travailleur handicapé pour l'acquisition de verres correcteurs, éligible au dispositif de subvention du Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique

Résumé

Attribution aide individuelle travailleur handicapé

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre gratuit d'un terrain cadastré section C n°579p et 580p, d'une superficie d'environ 4 081 m², sis avenue Max Dormoy sur la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône, propriété de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône, dans le cadre du réaménagement de la déchetterie intercommunale

Résumé

Acquisition à titre gratuit par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence d'un terrain cadastré section C n°579p et 580p sur la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône, propriété de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône, dans le cadre du réaménagement de la déchetterie intercommunale

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n°9 au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Aide financière en faveur de Ouest Provence Habitat pour la production et la réhabilitation de logements

Résumé

Aide financière en faveur de Ouest Provence Habitat pour la production et la réhabilitation de logements

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Transfert de propriété, à titre gratuit, de la parcelle cadastrée section DZ n° 113p, propriété de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, située les Aubargues à Entressen, au bénéfice de la commune d'Istres

Résumé

Transfert propriété parcelle cadastrée DZ 113p, commune d'Istres

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Modalités de la mise à disposition de la modification simplifiée n°3 de la Zone d'Aménagement Concerté du Mazet II à Fos-sur-Mer

Résumé

MODIFICATION DE LA ZAC DU MAZET II A FOS-SUR-MER

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbations des décisions modificatives n°1 des budgets annexes du Conseil du Territoire Istres Provence Ouest

Résumé

Décision modificative n°1 budgets annexes Eau Potable, Assainissement et Entreprises