Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 6 à la concession d'aménagement de la Maille II de la Zone d'Aménagement Concerté du Cours de la Rousse à Miramas.

Résumé

Avenant à la concession d'aménagement de la Maille II - ZAC du Cours de la Rousse à Miramas.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Tarifs inscriptions et activités pour la rentrée 2016-2017 des Universités du Temps Libre - UTL - du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et l’Etat relative au versement de l’aide du fonds de soutien suite au remboursement anticipé des contrats de prêts structurés à risque

Résumé

Approbation d'une convention entre la Métropole Aix-Marseille Provence et l’Etat relative au versement de l’aide du fonds de soutien suite au remboursement anticipé des contrats de prêts structurés à risque

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Principe comptable de prudence - Choix du régime des provisions - Etat des lieux des risques financiers encourus par la Métropole

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du compte rendu d'activité de la collectivité 2015 pour la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - Approbation de l'avenant n°5 au traité de concession

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence d'une parcelle cadastrée section B n° 203, propriété des consorts Ayala sur la commune de Miramas

Résumé

Acquisition parcelle B 203, consorts AYALA

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au contrat de gestion du service d'assainissement collectif des communes de Cadolive, Saint-Savournin, Peypin, La Bouilladisse, Belcodène, La Destrousse à la SPL l'Eau des collines

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Conditions générales d’octroi de garanties d’emprunt par la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Résumé

Les communes et les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale peuvent accorder des garanties d’emprunt dans les conditions définies aux articles L.2252-1 à L.2252-5 du Code Général des Collectivités Territoriales. La Métropole d’Aix-Marseille-Provence a été sollicitée pour accorder sa garantie pour des emprunts contractés par des bailleurs sociaux, des sociétés d’économie mixte, des établissements publics locaux ou des associations agréées pour la maîtrise d’ouvrage d’insertion. La présente délibération a pour objet de donner à la Métropole d’Aix-Marseille-Provence la capacité de garantir jusqu’à 100 % les prêts consentis par ces organismes pour le logement locatif social.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération d'aménagement des Arcades à La Penne-sur-Huveaune - Approbation du Compte rendu d'activité de la collectivité 2015 - Approbation de l'avenant n° 1 au traité de concession d'aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de financement pour l'opération d'aménagement des Arcades à La Penne-sur-Huveaune