Délibérations

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Contrat de ville de Marseille Provence Métropole - Attribution d'une subvention 2016 à la Mission Locale de La Ciotat pour le financement d'aides individuelles aux jeunes des quartiers en politique de la ville pour une qualification dans les métiers de l'animation et du secourisme

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Contrat de ville de Marseille Provence Métropole - Attribution d'une subvention 2016 à la Mission Locale Est Etang de Berre pour le financement d'aides individuelles aux jeunes des quartiers en politique de la ville pour une qualification dans les métiers de l'animation et du secourisme

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Commune de Chateauneuf-les-Martigues - Approbation d'un bail rural à long terme au profit de Madame Patruno

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la convention relative aux études et aux travaux de dévoiement et de modifications du réseau de distribution publique de gaz naturel consécutifs à la requalification de la rue Paradis à Marseille 1er et 6ème arrondissements

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à deux salons professionnels spécialisés dans l’immobilier d’entreprise : le MIPIM et le SIMI 2017

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au salon de l’immobilier d’entreprise SIMI du 30 novembre au 2 décembre 2016 - Approbation d’une convention

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Réformes d’engins, de poids lourds, de véhicules et équipements de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Résumé

La Métropole d’Aix-Marseille-Provence dispose d’un parc diversifié d’engins, de poids lourds, de véhicules légers et d’équipements lui permettant d’exercer ses compétences dans les domaines variés de la propreté urbaine, de la voirie, de la circulation… Compte tenu de l’ancienneté et du kilométrage important de certains de ces véhicules et équipements il est nécessaire de les retirer de l’inventaire du patrimoine de La Métropole d’Aix-Marseille-Provence. Il est donc proposé de procéder à la réforme des véhicules, engins et équipements suivants : Matériels de collecte - 3 petits engins de collecte d’ordures de 4m3 - 4 bennes de collecte d’ordures de 10m3 - 2 bennes de collecte d’ordures de 12m3 - 2 bennes de collecte d’ordures de 16m3 Matériels de propreté et divers - 10 arroseuses 2000 litres - 8 balayeuses à main autoportées - 1 balayeuse 2m3 - 1 balayeuse 4m3 - 1 véhicule poids lourds benne entrepreneur - 4 fourgons tôlés - 2 véhicules légers benne entrepreneur - 1 véhicule nettoyage type pickup - 1 tracto-pelle Est confiée la procédure de vente de tout ou partie de ces véhicules et équipements au Commissariat aux Ventes des Domaines. La Métropole d’Aix-Marseille-Provence disposant de marchés d’acquisition avec clause de reprise, les véhicules non confiés au Commissariat aux Ventes des Domaines feront l’objet d’un rachat par le titulaire de ces marchés. Les modalités de ces reprises sont celles arrêtées dans les CCAP correspondants. De plus, en cas d’existence d’un marché spécifique à la reprise et au traitement des véhicules et engins usagés, il pourra être fait usage de celui-ci. La recette sera constatée au Budget de la Métropole – Sous politique G120 – Nature 7788

Rapporteur : Monsieur BORE Patrick

Objet

Attribution d'une subvention à la Fédération des Sociétés Nautiques des Bouches-du-Rhône pour l'organisation de la manifestation Mare Nostrum 2016 et approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention cadre relative à l'occupation du domaine public non routier par le réseau de télécommunication fibre optique de Completel sur la commune de Marseille

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Location d'un espace pour la participation de la Métropole au Salon Autonomic Mediterranée - édition 2016.

Résumé

Le Salon Autonomic Méditerranée se déroulera les 24 et 25 novembre 2016 au Parc Chanot à Marseille. Référence des acteurs du handicap, de la dépendance et de l’accessibilité, cet évènement crée depuis l’année 2000 est le leader sur le Sud Est français dans le domaine du handicap et la dépendance. A ce titre il est envisagé de louer un espace de 90 m2 pour un montant maximal de 30 000€ TTC.