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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux de deux emprises foncières appartenant à ICF Sud Est Méditerranée nécessaires à la création de la voie nouvelle U236 - Projet de rénovation urbaine Saint Joseph-Vieux Moulin à Marseille 14ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique de la Ville de Marseille pour la substitution de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au traité de concession de distribution publique de gaz de la commune d'Ensuès-la-Redonne pour la substitution de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Communauté Urbaine MPM

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Présentation du rapport d'activités 2015 du Délégataire de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la piscine intercommunale Cap Provence à Cassis

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition d'un lot de parcelles et de bandes de terrain à titre gratuit appartenant à la commune de Châteauneuf-les-Martigues nécessaire à l'aménagement du hameau du Vieux Château à Châteauneuf-les-Martigues

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant n°14 pour le territoire de Marseille Provence à la convention de délégation des aides à la pierre avecl'Etat

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Délégation du Conseil de la Métropole au Président de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour les aides déléguées par l'Etat pour le financement du logement social

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine et d'un avenant 4 à son protocole d'application - Désignations

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du bilan de clôture du mandat d'Etudes de Stratégie Foncière avec la SOLEAM en vue de la reconfiguration du Centre de Transfert des Ordures Ménagères Sud

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune du Rove. Bilan de la mise à disposition au public et approbation de la procédure de modification n 4s