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Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets du Conseil de Territoire des communes de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Rapport annuel 2015, prix et qualité du service public élimination déchets - CT5

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au traité de gestion du service public d'assainissement collectif des communes d'Aubagne, Auriol, La Penne-sur-Huveaune, Roquevaire, Saint-Zacharie et Cuges-les-Pins à la SPL L'eau des collines

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du budget supplémentaire 2016 - budget annexe Entreprises du Conseil de Territoire Ouest Provence

Résumé

Approbation du budget supplémentaire 2016-Budget annexe CT5-ENTREPRISES

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Avis sur la création d’un poste de sectionnement sur une canalisation de transport de gaz sur la commune de Berre l’Etang - Conseil de Territoire des communes d’Alleins, Aurons, Berre-l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation du Pacte de Gouvernance Financier et Fiscal de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Une Métropole Monde garante d'une métropole des proximités

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Avis de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence sur le projet de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Roquevaire

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Décision de principe de déléguer la maîtrise d'œuvre du Hameau du Pigeonnier à la SPL L'Eau des Collines délégataire du service public d'assainissement collectif des communes de Cadolive, Saint-Savournin, Peypin, La Bouilladisse, Belcodène et La Destrousse à la SPL L'Eau des Collines

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Modalités d'intervention des aides directes dans le cadre du FISAC

Résumé

Modalités d'intervention des aides directes dans le cadre du FISAC

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Instauration d’une politique métropolitaine d’exonérations facultatives permanentes de cotisation foncière des entreprises

Résumé

Instauration d’une politique métropolitaine d’exonérations facultatives permanentes de cotisation foncière des entreprises

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Instauration d’une politique métropolitaine d’exonérations facultatives temporaires de cotisation foncière des entreprises

Résumé

Instauration d’une politique métropolitaine d’exonérations facultatives temporaires de cotisation foncière des entreprises