Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Principe comptable de prudence - Choix du régime des provisions - Etat des lieux des risques financiers encourus par la Métropole

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du compte rendu d'activité de la collectivité 2015 pour la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - Approbation de l'avenant n°5 au traité de concession

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence d'une parcelle cadastrée section B n° 203, propriété des consorts Ayala sur la commune de Miramas

Résumé

Acquisition parcelle B 203, consorts AYALA

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au contrat de gestion du service d'assainissement collectif des communes de Cadolive, Saint-Savournin, Peypin, La Bouilladisse, Belcodène, La Destrousse à la SPL l'Eau des collines

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Conditions générales d’octroi de garanties d’emprunt par la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Résumé

Les communes et les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale peuvent accorder des garanties d’emprunt dans les conditions définies aux articles L.2252-1 à L.2252-5 du Code Général des Collectivités Territoriales. La Métropole d’Aix-Marseille-Provence a été sollicitée pour accorder sa garantie pour des emprunts contractés par des bailleurs sociaux, des sociétés d’économie mixte, des établissements publics locaux ou des associations agréées pour la maîtrise d’ouvrage d’insertion. La présente délibération a pour objet de donner à la Métropole d’Aix-Marseille-Provence la capacité de garantir jusqu’à 100 % les prêts consentis par ces organismes pour le logement locatif social.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération d'aménagement des Arcades à La Penne-sur-Huveaune - Approbation du Compte rendu d'activité de la collectivité 2015 - Approbation de l'avenant n° 1 au traité de concession d'aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de financement pour l'opération d'aménagement des Arcades à La Penne-sur-Huveaune

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention relative à la participation technique et financière du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile, du SIBVH et de la commune d'Auriol dans le cadre du projet - Parc de la Confluence -

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention relative à la participation technique et financière du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile, du SIBVH et de la commune d'Aubagne dans le cadre du projet "Aubagne Centre-ville - Trame verte et bleu, tronçon 2 - Réduction de vulnérabilité, sécurisation et valorisation des Berges de l'Huveaune

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe de l'eau potable du Conseil de Territoire Ouest Provence

Résumé

Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe de l'eau potable - CT5