Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2015 - Parc des Etangs Commune de Saint-Mitre-les-Remparts sur le Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2015

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets du Territoire du Pays de Martigues - Exercice 2015

Résumé

Collecte et traitement des déchets Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - - Exercice 2015

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Résumé

Rapport concernant l'indemnisation par la Métropole de sinistres matériels inférieurs à 30 000 euros pour lesquels la responsabilité de la Métropole est engagée.

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour le réaménagement de l'hémicycle de l'Hôtel de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Acquisition d'une parcelle de terrain nu cadastrée section AS n°55p, d'une superficie de 18 m², sise chemin de la Goule sur la commune de Grans, propriété de Monsieur et Madame Pierre Mur, dans le cadre des travaux d'extension du réseau d'assainissement du chemin de la Goule à Grans.

Résumé

Acquisition terrain parcelle AS 55p, M et Mme MUR à Grans

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition d'une emprise foncière d'environ 540 mètres carrés à détacher de la parcelle cadastrée section AV n°28, sise chemin du Cèdre à Miramas, propriété de Monsieur et Madame Monarque, dans le cadre du projet d'aménagement de voiries et réseaux des quartiers Est de Miramas

Résumé

Acquisition emprise foncière, parcelle AV 28, M et Mme MONARQUE

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Cession des parcelles cadastrées section DX numéros 23, 24 et 48, sises à Entressen sur la commune d'Istres, au groupe Famille et Provence, pour la réalisation de logements sociaux.

Résumé

Cession parcelle DX 23, 24, 48 groupe Famille et Provence à Istres

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition d'une emprise foncière d'environ 900 mètres carrés à détacher de la parcelle cadastrée section AV n°29, sise chemin du Cèdre à Miramas, propriété de Monsieur et Madame Goubet, dans le cadre du projet d'aménagement de voiries et réseaux des quartiers Est de Miramas

Résumé

Acquisition emprise foncière, parcelle AV 29, M et Mme GOUBET

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition d'une emprise foncière d'environ 320 mètres carrés à détacher de la parcelle cadastrée section AV n°17, sise chemin du Cèdre à Miramas, propriété de Monsieur et Madame Elvira, dans le cadre du projet d'aménagement de voiries et réseaux des quartiers Est de Miramas

Résumé

Acquisition emprise foncière, parcelle AV 17, M et Mme ELVIRA à Miramas

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition d'une emprise foncière d'environ 100 mètres carrés à détacher de la parcelle cadastrée section AV n°144, sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Monsieur et Madame Martinez, dans le cadre du projet d'aménagement de voiries et réseaux des quartiers Est de Miramas

Résumé

Acquisition emprise foncière, parcelle AV 144, M et Mme MARTINEZ à Miramas