Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution de subvention à l'association Iovsys Team Henri Fabre par l’ensemble des Conseils de Territoire de la Métropole - Complément à la délibération HN 036-064/16/CM

Résumé

Une subvention de 80 000 euros a été attribuée à l’association INOVSYS / TEAM Henri Fabre au titre de l’année 2016 par le Conseil de la Métropole du 7 avril 2016. Il s’agit de préciser que cette attribution par le Conseil de la Métropole valait pour le seul Territoire de l’ex EPCI Marseille Provence Métropole et sans préjuger d’éventuelles subventions complémentaires apportées ultérieurement par d’autres territoire composant la Métropole Aix-Marseille Provence. Il est proposé au Conseil de la Métropole de permettre également aux autres conseils de territoires de soutenir l’association INOVSYS / TEAM Henri Fabre au titre de l’année 2016.

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Club des Entreprises de Ouest Provence au titre de l’exercice 2016 - Approbation de l'avenant n° 5

Résumé

Attribution d’une subvention complémentaire d’un montant de 3 000 euros à l’association CLUB DES ENTREPRISES DE OUEST PROVENCE au titre de l’exercice 2016. Avenant 5 à la convention entre la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et l’association CLUB DES ENTREPRISES DE OUEST PROVENCE relatif à l’attribution d’une subvention complémentaire d’un montant de 3 000 euros au titre de l’exercice 2016.

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLE Gérard

Objet

Approbation de l'avenant n 1 à la convention relative à l'attribution de subvention à l'association Medinsoft - Complément à la délibération HN 021-091 16 BM

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d’une servitude de passage au profit d’Immocraft Azur sur le parc d’activités Euroflory à Berre l’Etang

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conseil de Territoire du Pays de Martigues - Transfert du bail emphytéotique du Mas de l'Hôpital de Monsieur Girard Guillaume au profit de la société par actions simplifiée unipersonnelle Vignoble Girard représentée par Monsieur Guillaume Girard

Résumé

Transfert bail

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Stratégie Europe 2020 et Fonds européens ; Autorisation accordée au Président de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à solliciter les fonds européens.

Objet

Gratuité des lignes de bus du réseau Ulysse dans la desserte d’Istres dans le cadre de l’Opération Grand Istres Propre, samedi 28 mai 2016

Résumé

Miise en place à titre exceptionnel pour la journée du samedi 28 mai 2016 pour les lignes 6, 7, 8 et 9 du réseau Ulysse, desservant la commune d’Istres, en lien avec l’opération « Grand Istres Propre ».

Objet

Mise en place de la procédure de télétransmission au représentant de l’État des délibérations du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et de leurs pièces annexes

Objet

Contrat de Ville 2015-2020 - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Attributions de subventions aux porteurs d'actions au titre de l'exercice 2016 - Approbations de conventions de mise en oeuvre des subventions entre la Métropole d'Aix Marseille Provence et les porteurs d'actions au titre de l'exercice 2016

Résumé

Contrat de Ville 2015-2020. Approbations conventions

Objet

Exercice du droit à la formation des élus. Orientations et crédits ouverts à ce titre