Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un traité de concession d'aménagement avec la SPLA IN Aix-Marseille-Provence - Intervention multisites “La Cabucelle les Crottes” pour la réalisation de travaux de recyclage et réhabilitation d'immeubles dégradés à Marseille 15ème arrondissement cofinancé par l'Agence Nationale de la Rénovation Urbaine
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°26 à la concession d'aménagement avec la SOLEAM relatif à la Zone d'Aménagement Concertée de la Jarre dans le 9è arrondissement de Marseille
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Annulation de la procédure de consultation d'aménageurs dans le cadre de l'opération d'aménagement du secteur du "Grand Bayanne" à Istres
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur le périmètre du futur Pôle d'Echanges Multimodal de Plan-de-Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau - Abrogation de la délibération n° URBA-038-16777/24/CM du 10 octobre 2024
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Révision des autorisations de programme - Budget principal - Programme aménagement du territoire
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Révision des autorisations de programme - Budget principal - Programme : Stratégie et planification du territoire
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Accord sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique classé “Parc d'Albertas” et des Monuments Historiques inscrits “Eglise Saint André” et “Bastide de Montfinal” sur le territoire de la commune de Bouc-Bel-Air
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Concession de service pour la valorisation énergétique du biogaz del'ISDnD de l'Arbois à Aix-en-Provence - Approbation du choix du concessionnaire - Approbation du contrat de concession de service et de ses annexes
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation du principe de réaménagement de la zone de la digue des plongeurs sur le port de la Pointe Rouge à Marseille
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation du projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de la Métropole Aix-Marseille-Provence avant consultation du public
Résumé