Délibérations

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère agricole - Approbation de conventions

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de conventions de servitude de tréfonds sur les parcelles cadastrées N°502 N°1030 N°3970 N°3976 N°4524 N°4523 N°4522 à Mallemort autorisant le passage d'une canalisation fournissant l'eau potable de secours

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs dans le cadre de la programmation 2016 du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi PLIE du Pays d’Aix

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre du projet d'implantation du Centre de Formation des Apprentis sur le site de Plan d'Aillane à Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Attribution d'une subvention à l'association des Foyers Ruraux des Bouches-du-Rhône

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Attribution d’une subvention à l'Association Image de Ville pour l'organisation des Journées du Film de l'Environnement

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives et pour l'aide à la formation et à la professionnalisation d'éducateurs sportifs spécialisés dans le cadre du projet Prodas - Approbation de conventions d'objectifs

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel portant dévoiement d'un collecteur public implanté sous terrain privé à l'exploitation déléguée du service public d'assainissement collectif des communes de Cadolive, Saint-Savourrnin, Peypin, La Bouilladisse, Belcodène, La Destrousse à la SPL L'Eau des collines

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Attribution de subventions à des associations sportives pour l'organisation de manifestations sportives et régularisation d'une subvention attribuée en 2015

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Jardilien du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation d'une convention