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Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution de subvention au profit de l’association COSENS - Approbation d'une convention

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l'acquisition de colonnes d’apport volontaire pour le tri des déchets sur le territoire du Pays Salonais

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative aux études et travaux de réhabilitation des locaux du centre de transfert des déchets de Salon de Provence

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative aux études et travaux de mise en œuvre de décanteurs - déshuileurs sur les déchèteries de Rognac et de Pélissanne

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SCA Société Foncière d’Habitat et Humanisme pour le financement de l’opération d’acquisition-amélioration d’un logement PLAI situé 321 Place Général De Gaulle à Salon-de-Provence

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative aux études et travaux de réhabilitation de la déchèterie de La Fare-les-Oliviers

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à l'Association AGAPEI 13 Nord-Ouest pour l’opération "Foyer d’Accueil Médicalisé La Sauvado" à Salon-de-Provence

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Transfert de garantie d’emprunt de l'Association Œuvre des Papillons Blancs de Salon-de-Provence à l’Association AGAPEI 13 Nord-Ouest pour l’opération de reconstruction du Foyer"La Sousto" à Salon-de-Provence - Modification de la délibération n°015/14 du 3 mars 2014 de l’ex Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Grand Delta Habitat pour l’opération - Le Chemin Creux - à Saint-Chamas à hauteur de 55%

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Grand Delta Habitat pour l’opération "les Lauriers" à Sénas