Délibérations

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLE Gérard

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement au pôle de compétitivité Eurobiomed - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLE Gérard

Objet

Attribution d’une subvention au Pôle de Compétitivité Solutions Communicantes Sécurisées - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLE Gérard

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement au pôle de compétitivité Capenergies - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude de tréfonds d'environ 80 mètres carrés pour le passage de canalisations souterraines sur la parcelle cadastrée section AV n°144 sise chemin de Taussane à Miramas, propriété de Monsieur et Madame Martinez, dans le cadre du projet d'aménagement du réseau d'assainissement et reprise des voiries des quartiers Est de Miramas

Résumé

Constitution d'une servitude de tréfonds sur la parcelle propriété de Monsieur et Madame Martinez.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Attribution d’une subvention à l’association Automobile Club d’Aix en Provence et du Pays d’Aix pour l’organisation des semaines de la sécurité routière Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Constitution d'une servitude de passage et de tréfonds au bénéfice de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence sur la parcelle cadastrée section AS n°191p, d'une superficie de 75 m², sise chemin de la Goule sur la commune de Grans, propriété de Monsieur et Madame François Lambert, dans le cadre des travaux d'extension du réseau d'assainissement

Résumé

Constitution d'une servitude de passage et de tréfonds au bénéfice de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence sur la parcelle cadastrée section AS n°191p, d'une superficie de 75 m², sise chemin de la Goule sur la commune de Grans, propriété de Monsieur et Madame François LAMBERT, dans le cadre des travaux d'extension du réseau d'assainissement.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention-cadre organisant la collecte des fonds et la gestion des inscriptions avec les communes pour les abonnements au service de transport scolaire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLE Gérard

Objet

Attribution d'une subvention au Réseau IDEAL dans le cadre de l'organisation du Forum National du Très Haut Débit à Marseille les 5 et 6 septembre 2016 - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLE Gérard

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'incubateur Impulse - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 à l'Association de Prévention et de Réinsertion Sociale sur le Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 à l'Association de Prévention et de Réinsertion Sociale