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Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Désignation des membres du conseil d’exploitation de la Régie des transports, dotée de la seule autonomie financière à caractère industriel et commercial, dénommée Régie des transports du réseau Ulysse

Résumé

Conformément à l’article 4B des statuts de la régie, son conseil d’exploitation est composé de 11 membres désignés par l’assemblée délibérante, dont 7 sont issus du Conseil de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et 4 sont des membres de la société civile choisis parmi les personnes ayant acquis une compétence particulière leur permettant d’émettre tous avis utiles sur les questions relatives au fonctionnement de la Régie.

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable relative à la conception et réalisation des voies du Programme d'Aménagement d'Ensemble - Les Paranques-La Claire - à Marseille 13ème arrondissement

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Adaptation de la période de relève et de la grille tarifaire de l'eau et de l'assainissement de la Régie de Gémenos pour 2016

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n°10 au contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation de l'archipel du Frioul

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Adhésion de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence à l'Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE) pour l’année 2016

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Terrain d'assiette Lac de Peyrolles- Échange de parcelles avec la Commune

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Régime des astreintes de la Métropole : dispositif mise en place dans le cadre de l'évènement sportif de l'EURO 2016 - Rectificatif

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Régime des astreintes et permanences de la Métropole : actualisation de la délibération FAG 17/531/CC du 26 juin 2006 applicable aux agents du Territoire Marseille Provence

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Régime des astreintes et permanences au sein de la Métropole : création d’une astreinte à la Direction de la Communication, du Protocole et des Relations Publiques - définition et modalités d’organisation

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création d'emplois permanents